PLU 2014

L'ensemble des dossiers relatifs au PLU en vigueur est disponible ci-dessous. 

Ce PLU a été voté le 27 février 2014 par la municipalité précédente.

Rapport de présentation - PLU 2014

14-02-27_SPDV_PLU_approbation_1-RAPPORT1.pdf

14-02-27_SPDV_PLU_approbation_1-RAPPORT2-A3.pdf

14-02-27 SPDV PLU approbation 1-RAPPORT3.pdf

14-02-27 SPDV PLU approbation 1-RAPPORT4-A3.pdf

14-02-27 SPDV PLU approbation 1-RAPPORT5.pdf

14-02-27 SPDV PLU approbation 1-RAPPORT6-A3.pdf 

14-02-27 SPDV PLU approbation 1-RAPPORT7.pdf

Rapport du commissaire enquêteur - PLU 2014

140224 rapport plu spdv.pdf

PADD

14-02-27_SPDV_PLU_approbation_2-PADD.pdf

14-02-27_SPDV_PLU_approbation_2-PADD_schema_A3.pdf

Règlement graphique (zonage) - PLU 2014

14-02-27_SPDV_PLU_approbation_3-zonage1_1_2500.pdf

Règlement écrit - PLU 2014

14-02-27_SPDV_PLU_approbation_4-REGLEMENT.pdf

Orientations d'Aménagement Programmées

Règlement

La carte des aléas

02_Carte Aleas_5000_Cadastre_YR-AGC_09-2013.pdf

La loi ALUR

La loi pour un accès au logement et un urbanisme rénové (Alur) a revisité les procédures d’évolution des lotissements prévues dans le code de l’urbanisme, afin de favoriser leur densification.

EXERCICE DE CRISE: ACTIVATION DU PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE

il y a 21 jours

Suite à l'appel à candidature lancé par Grenoble Alpes Métropole, la commune de Saint-Paul de Varces a été retenue pour participer en tant que commune sinistrée à l'exercice test du Plan Intercommunale de Sauvegarde (PICS), le 1er avril 2025.

Un scénario a été élaboré par les équipes de GAM, du CEREMA et de l’IRMA afin de permettre aux communes de tester la procédure du PICS autour de 2 objectifs :

Il s’agira d’un test des procédures (activation du Plan Communal de Sauvegarde et du PICS, mobilisation du Poste de Commandement Communal, utilisation des outils et des annuaires…), qui n’engendrera pas d’actions en réel sur le terrain mais qui permettra de garantir le caractère opérationnel du PCS et le passage au PICS.

Réaliser un exercice en ce domaine demande préparation et organisation et, étape finale fondamentale, examen critique de son déroulement afin d’en tirer les leçons et d’en déduire les points faibles et améliorations à apporter.

Cet exercice se déroulera tout au long de la journée du 1er avril.

Les agents des services administratifs et techniques participeront avec les élus à cet exercice. Certains services seront donc momentanément indisponibles.

Chaque exercice permet de mieux se préparer en cas d’évènement de crise majeure.

La sécurité des habitants face aux risques naturels est une priorité.

Merci pour votre compréhension.

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